CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

Remplacements / Annulations / Reports

Tout atelier commencé est dû en totalité,
Toute annulation ou report d’inscription de la part du ou des participant(s) doit être signalé et confirmé par email au plus tard 3 jours ouvrés avant la date de la séance programmée.  Une annulation intervenant moins de trois jours avant le début de la formation donnera lieu à une facturation du montant intégral de la formation.
Atelier couleurs Lotus se réserve le droit de reporter ou d’annuler une formation, de modifier le lieu de son déroulement, si des circonstances indépendantes de sa volonté l’y obligent.


Règlement de la séance

L’atelier sera facturé et réglé au terme de la session.
Obligations des participants
Si l’atelier est organisé par des salariés dans les locaux d’une entreprise (dans le cadre de Team Building ou Afterworks) , les participants à l’atelier restent soumis au pouvoir de discipline du responsable du site.
Acceptation des CGV
La participation aux ateliers organisés par Atelier Couleurs Lotus implique l’acceptation totale des conditions générales de vente par les participants aux ateliers.

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CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION
Toute consultation et utilisation du site ateliercouleurslotus.com implique l’acceptation sans restriction des termes de la réglementation présente dans les mentions légales ci-dessous. Par conséquent, tout accès au site ateliercouleurslotus.com est soumis à cette réglementation ainsi qu’aux lois en vigueur.

CONTENU
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Copyright, avis de propriété intellectuelle et industrielle
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Mise à jour de la réglementation du site
Atelier Couleurs Lotus pourra, en fonction de ses impératifs commerciaux, modifier les mentions légales de son site. Chaque internaute est donc invité à visiter la présente page lors de chaque consultation du site afin de prendre connaissance de la dite réglementation.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
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Conformément à la Loi  » Informatique et Libertés  » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et modifiée le 06 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. (déclaration CNIL en cours ).
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